Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP
/
BATIENGAGEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATIENGAGEMENT
Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP), société d'assurances mutuelles

Numéro de dépôt :
3158020
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2022
BATIENGAGEMENT de Société Mutuelle d\'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP

Présentation de la marque BATIENGAGEMENT

Déposée le 8 avril 2002 par la société Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BATIENGAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 11 novembre 2024.

Le déposant est la société Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP domicilié(e) 114 avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 684 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque BATIENGAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATIENGAGEMENT est expirée depuis le 8 avril 2022.

Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP a également déposé les autres marques suivantes : ISUPRA , BATIAVANTAGES , CAP PARTENAIRE , CAP ENGAGEMENT , VEHI PRO , PASS CMI , VEHI PRO , BATIPROSPECTIVE , CAP PARTENAIRE , CAP ENGAGEMENT


Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP), société d'assurances mutuelles - 114 avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France - SIREN 775684764


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication au BOPI 2002-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Republication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496840 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Inscription le 5 mars 2018 - Changement d'adresse n°717955 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Assurances iard et vie